Legal notice

MENTIONS LÉGALES

1. ÉDITEUR DU SITE
Le site trotton.fr est édité par Trotton, marque commerciale de la société CYL FORMATION.
Forme juridique : [micro-entreprise / SAS / SASU…]
Adresse : [adresse complète], [code postal] Saint-Nazaire, France
SIRET : [14 chiffres]
TVA : [numéro de TVA FR…] ou [TVA non applicable, art. 293 B du CGI]
E-mail : contact@trotton.fr
Directeur de la publication : [Prénom Nom]

2. HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa (Ontario) K2P 2L8, Canada – www.shopify.com

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments du site trotton.fr (textes, visuels, illustrations, logo, nom « Trotton ») est protégé. Toute reproduction ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

4. DONNÉES PERSONNELLES
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5. COOKIES
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6. MÉDIATION
En cas de litige non résolu avec notre service client, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [nom du médiateur – site internet].
Plateforme européenne de règlement des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr

7. DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.